Les échanges électroniques entre les entreprises et la Douane vont, à très brêve échéance, remplacer les procédures papier qui vont totalement disparaître.

Ce projet qui se situe dans le cadre du projet "e-customs" de l'Union Européenne, s'appelle "projet DELTA" en France.

La première phase de mise en oeuvre est la phase DELTA D.
Elle concerne toutes les procédures domiciliées

Sa version V2 qui couvre l'Export et l'Import, et les échanges EDI, est déjà disponible pour les tests et la certification.

Les procédures de certification se font en 3 étapes :
- Phase Pasteur
- Phase Mareva
- Phase certification téléprocédure

Les entreprises peuvent donc déjà se lancer dans la phase de certification.

Entre les deux systèmes de connexion proposés, la solution EDI est le choix fait par COSMOS : un module Cosmos Delta-D EDI vient compléter le logiciel Douane Cosmos.


Une solution complète, autonome, simple

- Intégration : le module Cosmos Delta-D EDI est intimement intégré au logiciel de déclaration Cosmos / Douane

- 100 % d'autonomie fonctionnelle : le module Cosmos Delta-D EDI comporte toutes les fonctions pour gérer la messagerie Delta : traducteur EDI-XML intégré, administration complète des messages (sortants, entrants), en relation directe avec le serveur Mareva de la Douane, mise à disposition automatique des statuts des déclarations avec alertes programmables, automatisme complet de l'ensemble de ces fonctions

- totale autonomie et simplicité architecturale : pas d’intermédiaire entre l’entreprise et la Douane (pas besoin de "prestataire de connexion"), ce qui donne une architecture plus simple et plus sûre


Sureté, confidentialité, et sécurité

- Sureté : architecture technique plus simple et plus sûre : seuls sont concernés votre système et le serveur Mareva de la Douane (suppression totale du besoin d'un prestataire externe de type "prestataire de connexion", et donc pas de transmissions entre l'entreprise et ce type de prestataire)

- Confidentialité : vos données circulent d'une façon cryptée, directement entre l'entreprise et la Douane (elles ne passent pas par un prestataire de connexion),

- Messagerie sécurisée, grâce à la procédure Pasteur, et aux messages d'administration de la connectique. Elle garantit et trace les échanges. Certitude sur les statuts de vos dossiers douane.

- Messages sécurisés : signature électronique utilisée par le logiciel Cosmos (norme Douane). Certitude de bonne identification des messages de votre entreprise par la Douane.

Confort, simplicité, et transmissions limitant les sources d'incidents

• Le choix d'architecture retenu évite les ressaisies entre la partie locale (logiciel déclaration douane) et la partie transmission (Delta D EDI) : confort et simplicité pour les utilisateurs.

• Le logiciel Cosmos Delta D dispose d’un traducteur XML intégré, ce qui lui permet d’échanger directement les messages dans les 2 sens avec le serveur de la Douane, sans aide externe.


Grande simplicité fonctionnelles pour les transmissions, et automatismes au service des utilisateurs

• Grande simplicité pour l'envoi des messages EDI à la Douane : une simple validation déclenche la création et l’envoi des messages. Le reste du processus est automatique et transparent pour l’opérateur

• Réception des messages en retour venant de la Douane : Sans intervention de l’utilisateur, les messages sont automatiquement pris en charge, traduits, intégrés. Les statuts des dossiers en cours sont automatiquement mis à jour (avec alerte)

• La technique de transport des messages est plus simple que celle utilisée pour le NSTI (pas de connexion EDI / X400), une messagerie Mail suffit : cette messagerie est sécurisée (procédure Pasteur)

• La solution apporte ainsi une garantie de qualité des données avant et pendant la transmission.


Evolution naturelle du logiciel Cosmos facilitant la transition pour les clients Cosmos installés, et permettant un démarrage progressif pour les nouveaux clients

• Le module Delta D EDI (incluant le traducteur XML) est un module additionnel intégré dans les nouvelles versions de Cosmos (V9)

• Compatibilité ascendante de la V9 avec la V8, et intégration des modules Douane, du module Delta-D EDI, et du module NSTI : cela assure aux entreprises actuellement équipées la conservation des investissements antérieurs.

• Les fonctionnalités traditionnelles des déclarations domiciliées sont disponibles dans tous les cas :

- Cela facilite la montée progressive en production du projet : la mise en oeuvre de la partie transmission étant la dernière phase, qui n'empêche pas le fonctionnement opérationnel courant des procédures domiciliées.

- Cela permet de disposer d'un fonctionnement de secours pour tout risque externe ne dépendant pas de l'entreprise : il ne peut donc pas y avoir de perturbation grave de l'exploitation, même si le serveur Mareva est momentanément inaccessible, et que la Douane ouvre la procédure de secours.

Que ce soit pour une extension au module Delta D EDI (clients Cosmos déjà installés avec un module Douane Cosmos), ou pour une installation plus complète (module Douane Cosmos et module Delta D EDI) pour les clients nouveaux, le projet peut être entrepris dès maintenant, progressivement et sans risque.

En effet :

Comme dit ci-dessus, les fonctionnalités traditionnelles des déclarations domiciliées sont disponibles dans tous les cas. Cela permet de déployer progressivement et en sûreté.

Le passage en V9 Cosmos (clients déjà installés), ou l'installation d'une V9 Cosmos (nouveaux clients) permet d'atteindre rapidement un premier objectif : la mise en conformité du module Déclaration Douane pour la nouvelle norme "DAU 2007".
Avant même le 31/12/2006, votre installation est ainsi prête pour ce nouveau standard, tout en pouvant fonctionner avec la norme actuellement en vigueur.

L'installation et les tests du module Delta D EDI peuvent alors être entrepris.
- Dans un premier temps, l'installation se fait et se réceptionne en local, sur base de test.
- La phase suivante peut alors être entreprise : la certification EDI sur la base de test Mareva de la Douane.
En effet, pour les transmissions EDI, la Douane demande à toute entreprise de passer par cette procédure de certification, en suivant une méthodologie en 3 étapes.

Nos clients (actuels ou nouveaux) peuvent dès maintenant entreprendre l'installation de leur connexion à Mareva et passer les tests de connectique à Pasteur-Mareva : ces deux phases sont ouvertes, et le logiciel Cosmos certifié (certification éditeur),
- cela leur permet de réussir les deux premières étapes (sur 3) de leur processus de certification EDI DELTA D (voir norme de certification de la Douane).

La troisième étape de la certification concerne les messages fonctionnels DELTA D EDI. Elle sera possible pour les entreprises dès que la Douane aura ouvert sa base de test fonctionnelle V2 (annoncé pour fin Août).

Une fois cette 3ème phase réalisée, votre certification signée, et votre connexion à Mareva ouverte (autorisation de la Douane pour la mise en service opérationnel), vous serez en situation de pouvoir basculer en production, quand vous le déciderez.