Solution COSMOS pour EMCS GAMMA EDI (échanges dématérialisés en mode EDI) : pour les nouvelles procédures applicables aux produits soumis à accises

Les produits soumis à Accises :
- Vins, spiritueux et alcools industriels
- Produits énergétiques
- Tabacs

Les flux concernés :
• Expéditeur et Destinataire
• Droits suspendus et acquittés
• Trafic Pays Tiers, Communautaire et National

Le projet communautaire EMCS (Excise Movement and Control System), appelé GAMMA en France, induit l'obligation au 1er Avril 2010 d'apurer électroniquement les documents d'accompagnement (les DAA qui deviennent des DAE).

Le projet GAMMA de la douane française intègre, dès son démarrage, les pleines possibilités :
- de gérer les flux expéditeurs en droits suspendus : messages EDI pour les DAE, et suivi de ceux-ci jusqu'à leur apurement
- de gérer les flux expéditeurs en droits acquittés : messages EDI pour les DSA, et suivi de ceux-ci jusqu'à leur apurement

Une solution prête pour la nouvelle réglementation
• Le module COSMOS GAMMA EDI permet de gérer les échanges EDI avec la Douane,
• Il est associé à notre module existant COSMOS REGIE ACCISES (tenue des Comptabilités matières et des états mensuels).

Les nouvelles obligations
• L’opérateur Expéditeur doit désormais échanger des messages EDI avec la Douane pour émettre un DAE (remplaçant du DAA) ou un DSA. Plus besoin de machines à timbrer
• Le mouvement va être suivi jusqu’à son apurement par le destinataire final (le message EDI d’expédition est diffusé simultanément à l’expéditeur et au destinataire)
• Flux Réception : l’opérateur destinataire reçoit un message EDI GAMMA contenant le détail de la livraison à venir, avec création automatique du dossier de réception (sans intervention utilisateur), il n’a plus qu’à accuser réception (avec gestion des erreurs, manque, casse, etc.)
• Dates d’application : phase 1 à partir du 1er avril 2010 / phase 2 à partir du 1er janvier 2011

Le logiciel Cosmos gère les dossiers d’accises et assure toutes les fonctions de la messagerie EDI XML :
• Gestion des dossiers et contrôles des données saisies
• traducteur EDI XML intégré en local
• administration automatique des messages EDI sortants et entrants,
• gestion des événements, avec mise en avant de la progression des statuts,
• alertes programmables.
• Archivage réglementaire (5 ans et plus)
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Grâce aux autres projets de dématérialisation de la Douane (dont DELTA D EDI et DELTA C EDI) le logiciel Cosmos est déjà certifié "Pasteur-Mareva" depuis le 11 juillet 2006.
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Les points forts de la solution Cosmos
• L’intégration des modules Accises et Gamma : évite les ressaisies entre la partie locale (logiciel de gestion de la DAE) et la partie transmission (Gamma EDI) : confort et simplicité pour les utilisateurs.
• Le logiciel Cosmos dispose d’un traducteur XML intégré : lien direct avec la Douane
• Envoi des messages : simple validation de l’utilisateur. Le reste du processus est automatique et transparent pour l’opérateur
• Réception des messages en retour venant de la Douane : Sans intervention de l’utilisateur.
• Mise à jour automatiquement des statuts des dossiers, avec alerte si souhaitée (Pop-up).
• En local, on dispose, en accès permanent, des données complètes du DAE, ainsi que tout l’historique des messages échangés

EMCS : une solution multi-pays Accises / Excises
Cosmos met en commun sa solution COSMOS GAMMA EDI, avec d'autres partenaires éditeurs douane européens. Ensemble, nous sommes en mesure d'entreprendre les projets EMCS les plus ambitieux.
Dès maintenant, les pays couverts sont au nombre de 7 : France, Belgique, Royaume Uni, Irlande, Allemagne, Hollande, Pologne

Deux solutions pour la gestion de la Régie :
• Vous préférez gérer la Régie hors Cosmos : le module Cosmos Gamma EDI peut alimenter par interface votre logiciel de Régie.
• Vous préférez associer le module Cosmos Régie Accises au module Cosmos Gamma EDI : les comptabilités matières sont alors alimentées automatiquement, sans action externe.