Comptabilité Matières, pour Douane Import Export, et pour les Droits d'Accises
Question :
Le logiciel Cosmos permet-il d'imprimer la comptabilité matières ?
Réponse :
Les logiciels de déclaration Cosmos sont associés à des logiciels de tenue des comptabilités matières :
- pour les régimes économiques douaniers (entrepôt sous douane, ou perfectionnement actif ou passif), la comptabilité matières douane est tenue automatiquement, en tâche de fond, sans que l’utilisateur n’ait à intervenir
- pour les produits relevant de la règlementation des droits d’accises (vins-spiritueux-alcools, produits énergétiques, tabacs), la comptabilité matières des droits d’accises est tenue automatiquement, en tâche de fond, sans que l’utilisateur n’ait à intervenir
Voir :