Logiciel Douane
FAQ :
Question :
Le logiciel Cosmos est-il agréé par la Douane ?
Réponse :
Oui. Le logiciel est agréé par la Douane pour les échanges dématérialisés sur les procédures suivantes :
NSTI EDI depuis le 9 décembre 2003
MAREVA PASTEUR depuis le 11 juillet 2006
DELTA-D depuis le 9 janvier 2007
DELTA-C depuis le 6 avril 2007
EMCS GAMMA depuis le 13 avril 2010
Question :
Le logiciel Cosmos sait-il tenir la Comptabilité Matières des régimes économiques douaniers ?
Réponse :
Oui. Le logiciel sait tenir les Comptabilités Matières de toutes les natures de régimes économiques douaniers :
- Comptabilité Matières d'un entrepôt sous douane
- Comptabilité Matières d'un perfectionnement actif ou passif
- Comptabilité Matières des opérations temporaires
Ces comptabilités matières sont tenues automatiquement, en tâche de fond, quand les modules de déclarations Cosmos DELTA sont utilisés
Voir Comptabilité matières des régimes économiques
Question :
Le logiciel Cosmos sait-il tenir la Comptabilité Matières des droits d'accises ?
Réponse :
Oui. Le logiciel sait tenir la Comptabilité Matières des droits d'accises, pour tous les produits relevant de cette réglementation : vins, spititueux et alcools industriels, produits énergétiques, tabacs
Cette comptabilité matières est tenue automatiquement, en tâche de fond, quand le module de déclarations Cosmos EMCS GAMMA est utilisé
Voir, Comptabilité matières des droits d'accises
Question :
Le logiciel Cosmos peut-il gérer une PDU?
Réponse :
Oui. Le logiciel sait gérer une PDU multisites. Il tient à jour en temps réel la comptabilité matière consolidée.
A tout moment il est possible :
- de consulter la comptabilité matières consolidée, et d'éditer une DCG générale à usage interne
- de consulter la comptabilité matières de chaque site, et d'éditer une DCG de chaque site à usage interne.
Il en est de même de tous les états de fin de mois des régimes économiques : stocks douaniers et imputations, etc.